Déposée par voie électronique le 18 décembre 2019 par monsieur Michel DELMAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HIGREENGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-02 du 10 janvier 2020.
Le déposant est monsieur Michel DELMAS domicilié(e) 6 Allée des Amazones - 31320 - AUZEVILLE TOLOSANE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Madame Julie CENATIEMPO domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque HIGREENGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4608494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Michel DELMAS - 6 Allée des Amazones - 31320 - AUZEVILLE TOLOSANE - France
AQUINOV, Madame Julie CENATIEMPO - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02
Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17
Hydrogène, dihydrogène ; hydrogène, dihydrogène provenant d'une matière première lignocellulosique renouvelable ; produits chimiques pour l’industrie à base d’hydrogène, de dihydrogène provenant d'une matière première lignocellulosique renouvelable ; polymères à base de d’hydrogène, de dihydrogène provenant d'une matière première lignocellulosique renouvelable ; Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; fluore d’hydrogène ; cyanure d’hydrogène ; sulfure d’hydrogène ; peroxyde d’hydrogène [eau oxygénée] ; peroxyde d’hydrogène à usage industriel ;
Stockage, transport, distribution et fourniture d'énergie, d'énergie renouvelable, d'électricité, d’hydrogène, de dihydrogène, de produits dérivés de l’hydrogène, du dihydrogène; Acheminement d'énergies (transport et fourniture) par canalisations jusqu'au compteur du consommateur; acheminement (transport et fourniture) de gaz combustible ou non combustible sous forme liquide ou gazeuse; stockage d'énergie; stockage de gaz combustible ou non combustible sous forme liquide ou gazeuse; Stockage de gaz, de gaz synthétique, de biogaz, d’hydrogène, de dihydrogène; Services de conseils, consultation et information pour tous les services ;
Production d’énergie, d’électricité, de gaz, d’hydrogène, de dihydrogène, de chauffage, de vapeur, d’énergie thermique, d’énergie éolienne, d’énergie hydraulique, d’énergie hydroélectrique, d’énergie hydrolienne, de bioénergies, d’énergie renouvelable, d’énergie géothermique, d’énergie solaire; location d’installations de production d’énergie notamment à partir de sources renouvelables; production d'énergies renouvelables à partir de matière première non fossile; production d'énergies à partir de la biomasse; services de gazéification de la biomasse; consultations professionnelles en matière de production d’énergie, d’électricité, de gaz, d’hydrogène, de dihydrogène, de chauffage, de vapeur, d’énergie thermique, d’énergie éolienne, d’énergie hydraulique, d’énergie hydroélectrique, d’énergie hydrolienne, de bioénergies, d’énergie renouvelable, d’énergie géothermique, d’énergie solaire, d'hydrogène et d'électricité à partir d'énergies nouvelles et renouvelables; consultations, conseils, informations et assistances relatifs à l’ensemble des services précités.
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